CollectivitÉs territoriales

Nous sommes spécialisés dans l’accompagnement des collectivités territoriales de toute taille. Actuellement, nous accompagnons plus de quarante collectivités. Nous pouvons répondre à vos besoins.

Une expérience reconnue et partagée au sein du Conseil supérieur de l’Ordre des experts-comptables et tout particulièrement à travers notre rôle actif au sein du Club Secteur Public.

Une équipe qui a la connaissance des spécificités des collectivités territoriales, mais qui pourra s’appuyer sur d’autres équipes, toujours au sein du cabinet, possédant une grande expérience dans l’analyse des satellites (SEM, associations…).

Une participation à la mise en place de la M14 dans plusieurs villes et une maîtrise de l’outil et de son actualisation.

Une collaboration avec différents spécialistes en matière

d’intercommunalité pour choisir la meilleure structure adaptée. À ce titre, nous examinons également les situations des EPCI.

Nous réalisons des formations auprès des services financiers de la collectivité qui doivent gérer toute la problématique de la TVA et du FCTVA.

  • Vous êtes un nouvel élu ou vous arrivez à la direction générale des services et vous souhaitez mieux connaître les risques juridiques, financiers (externes ou internes) susceptibles d’avoir un impact significatif sur les comptes de la commune.
  • La perspective de la réforme de la taxe professionnelle vous interroge et par anticipation, vous souhaitez optimiser vos recettes en la matière.
  • Votre commune va intégrer une communauté de communes ou d’agglomération : vous souhaitez être éclairé sur les enjeux économiques futurs.
  • On vous parle de transfert de compétences, de dotation globale de fonctionnement… Des incidences économiques à la clé ?

Un cabinet connaissant l’environnement juridique, fiscal et comptable d’une collectivité, c’est du temps de gagné…


N’hésitez pas à contacter nos équipes !!

NOS MISSIONS

Finances

  • Diagnostic financier rétrospectif et prospectif de la collectivité territoriale.
  • Analyse de la situation et des risques éventuels relatifs aux satellites (SEM, Associations…) et (ou) à certains engagements pris ou envisagés (concession, affermage, METP).
  • Suivi des conditions d’application de l’instruction M14 dont formation/information des élus et des fonctionnaires territoriaux, aide à la mise en place de la comptabilité budgétaire de l’ordonnateur…
  • Analyses fiscales et notamment audit des bases de taxe professionnelle.
  • Analyse de la gestion de la TVA et du FCTVA.

Patrimoine

  • Inventaire, valorisation et simulation des amortissements et des provisions.
  • Faisabilité financière d’un projet de nouvel investissement d’équipement communal et étude de l’impact sur les budgets de fonctionnement.

Organisation des services

  • Audit de service.
  • Étude de modes de gestion alternatifs (notamment Centre technique municipal, Centre de santé, service du personnel, service informatique…).
  • Participation à la mise en place de l’organisation administrative et financière de nouveaux services.
  • Accompagnement à la mise en œuvre de décisions lors de réorganisation de services.

Action économique locale

  • Analyse du tissu économique local.
  • Évaluation de la politique à mettre en œuvre en vue du développement de l’activité économique locale.
  • Analyse économique et financière de dossiers d’entreprises.

Intercommunalité

  • Assistance à la comptabilité et à la gestion de structures intercommunales (syndicats mixtes, SIVU, SIVOM…).
  • Examen de l’impact budgétaire et en matière de fiscalité locale résultant de l’appartenance à des structures intercommunales.
  • Identification des marges de manœuvre possibles.
  • Aide au choix d’une structure.